protocole final

protocole final
заключительный протокол

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Нужно сделать НИР?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Protocole de 1901 — Protocole de paix Boxer Page des signatures du Protocole de 1901 Le protocole de paix Boxer est un traité mettant fin à la « révolte des Boxers » et signé le 7 septembre 1901 entre la Chine, et les nations étrangères coalisées contre… …   Wikipédia en Français

  • Protocole des Boxers — Protocole de paix Boxer Page des signatures du Protocole de 1901 Le protocole de paix Boxer est un traité mettant fin à la « révolte des Boxers » et signé le 7 septembre 1901 entre la Chine, et les nations étrangères coalisées contre… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de paix Boxer — Page des signatures du Protocole de 1901 Le protocole de paix Boxer est un traité mettant fin à la « révolte des Boxers » et signé le 7 septembre 1901 entre la Chine, et les nations étrangères coalisées contre elle. Il… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de Kyōto — La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et entrée en vigueur le… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de kyoto — Protocole de Kyōto La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de kyōto — La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et entrée en vigueur le… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de communications — Protocole de communication Dans les réseaux informatiques et les télécommunications, un protocole de communication est une spécification de plusieurs règles pour un type de communication particulier. Initialement, on nommait protocole ce qui est… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de Kyoto — Le protocole de Kyoto est un traité international visant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, dans le cadre de la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques dont les pays participants se rencontrent une… …   Wikipédia en Français

  • Protocole de communication — Dans les réseaux informatiques et les télécommunications, un protocole de communication est une spécification de plusieurs règles pour un type de communication particulier. Initialement, on nommait protocole ce qui est utilisé pour communiquer… …   Wikipédia en Français

  • Traité de 1901 — Protocole de paix Boxer Page des signatures du Protocole de 1901 Le protocole de paix Boxer est un traité mettant fin à la « révolte des Boxers » et signé le 7 septembre 1901 entre la Chine, et les nations étrangères coalisées contre… …   Wikipédia en Français

  • Eschatocole — L eschatocole (du grec eschatos (ἔσχατος), « qui est à l extrémité, le dernier » ) fréquemment appelé en allemand et en français protocole final [1] désigne en diplomatique la partie de l acte sur laquelle s achève le document, après le …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”